Le conseil municipal de la Ville-Ès-Nonais s’est déroulé le 3 novembre 2021. Il y a notamment eu à l’ordre du jour :

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission.
  • Convention de mise à disposition de conseillers numériques entre le CCAS de St Jouan des Guérets et la commune de La Ville es Nonais.
  • Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU).
  • Redevance d’Occupation du domaine Publics Télécommunications 2021.
  • Présentation du Projet de territoire.
  • Renouvellement d’un contrat de prestations de service : animaux errants.

Retrouvez le compte rendu complet sur la page des historiques des conseils municipaux.